Mentions Légales

  1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ducocoonaupapillon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Association Du Cocoon au Papillon

Statut : association

Représentant légaux de l’association : Raphaëlle Lésel et Delphine Meuric

N° de création : W771013970

Le siège social est situé à: Place de la Mairie – 77600 Bussy Saint Georges

Mail : ducocoonaupapillon@gmail.com

Téléphone : 0680080728 ou 0667292357

Le créateur du site : Florence Micoud (florencemicoud@gmail.com)

Éditeur : Audrey Pairoux, Raphaëlle Lésel et Florence Micoud

Hébergeur : Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA

 

  1. Conditions générales d’utilisation du site et services proposés

L’utilisation du site ducocoonaupapillon.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptible d’être modifiées puis complétées à tout moment, les utilisateurs du site ducocoonaupapillon.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est consultable à tout moment pour les utilisateurs. Une interruption pour des raisons de maintenance technique peut avoir lieu. Ce site est régulièrement mis à jour (événement, articles, photos…) sans que les utilisateurs soient forcément informés.

 

  1. Limitation des responsabilités

Le site internet ducocoonaupapillon.com ne pourra être tenu responsable de dommage matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

 

  1. Descriptif du service fourni

Le site ducocoonaupapillon.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble de ses activités (évènements, articles…).

Le site ducocoonaupapillon.com met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur doit donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications qu’il jugerait utile grâce à l’onglet contact ici. Le site ducocoonaupapillon.com se décharge de toutes responsabilités de l’utilisation faites de ses informations et de prejudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

  1. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site ducocoonaupapillon.com incluant de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos, icone, articles ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du propriétaire du site. A l’exception des marques, logos ou contenus appartenant d’autre sociétés ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par mail à ducocoonaupapillon@gmail.com. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos qui apparaissent sur le site ducocoonaupapillon.com ont été prises lors de séances photos à destination des supports de l’association ou lors des différentes interventions ou ateliers avec l’accords des familles.

Les photographes : Dalalephotography, Delimodel’s,

Elles sont la propriété des photographes et ne peuvent pas être utilisé sans autorisation écrite grâce à la fiche contact ici.

 

  1. Données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est recueillie à votre insu. Les seules données recueillies sont celles saisies par l’utilisateur de manière explicite dans le formulaire de contact.

Aucune données ainsi collectée n’est transmise ou vendue à qui que ce soit. Ces données ne seront utilisées qu’à des fins de prospection et de communication entre l’utilisateur et l’association.

Des informations techniques peuvent être collectées automatiquement lors de la navigation sur le site telles que votre adresse IP, le type de navigateur, les pages visitées etc. Ces informations sont dédiées à l’établissement de statistiques internes visant à améliorer le site et ne sont pas nominatives.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en envoyant un courriel à l’adresse ducocoonaupapillon@gmail.com accompagné d’une copie d’un titre d’identité.

 

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  1. Contact

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